Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOBI'NET
COBIPORC Coopérative Bretonne d'Insémination Artificielle Porcine ; Société coopérative agricole, sise Le val

Numéro de dépôt :
3170980
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
26/06/2012
KOBI\'NET de COBIPORC Coopérative Bretonne d\'Insémination Artificielle Porcine ;

Présentation de la marque KOBI'NET

Déposée le 26 juin 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COBIPORC Coopérative Bretonne d'Insémination Artificielle Porcine ; auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « KOBI'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COBIPORC Coopérative Bretonne d'Insémination Artificielle Porcine ; domicilié(e) BP 2,35590 SAINT GILLES - 35590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 708 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COBIPORC LE VAL domicilié(e) BP 2, représentée par M. PERROCHEAU en qualité de Directeur Général,35590 SAINT GILLES - 35590 - France.

La marque KOBI'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOBI'NET est expirée depuis le 26 juin 2012.

COBIPORC Coopérative Bretonne d'Insémination Artificielle Porcine ; a également déposé les autres marques suivantes : KOBIPIM , KOBIMARK , KOBIPOCKET , KOBIBAC , SAF 35 , COBITRANS GROUPE COBIPORC , KOBIPIG , KOBIDEEP , PORC.I.A. S.A. , KOBIMOUSS


COBIPORC Coopérative Bretonne d'Insémination Artificielle Porcine ; Société coopérative agricole, sise Le val - BP 2,35590 SAINT GILLES - 35590 - France - SIREN 333708949


COBIPORC LE VAL - BP 2, représentée par M. PERROCHEAU en qualité de Directeur Général,35590 SAINT GILLES - 35590 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

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